Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREE FORM
GREGOIRE Claude

Numéro de dépôt :
1428125
Date de dépôt :
01/09/1987
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
01/09/1997

Présentation de la marque FREE FORM

Déposée le 1 septembre 1987 par GREGOIRE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « FREE FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GREGOIRE Claude, domicilié(e) Lieu dit La Grande Noue, 37230 LUYNES. - France.

La marque FREE FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

GREGOIRE Claude a également déposé les autres marques suivantes : SUGAR BIRD , IMPALA , KENT , FREE STYLIN , AL HODA , VOLUBILE , SKUD , DUAL CONCEPT , CRUSADER , PROCAVE


GREGOIRE Claude - Lieu dit La Grande Noue, 37230 LUYNES. - France


Inscription le 11 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153383 - Publication au BOPI 1993-01-11

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, ornements et décoration pour arbres de Noël. Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].